Tableaux des infractions : une présentation générale
Les infractions sont des actes contraires aux lois et aux règlements de la société, qui sont passibles de sanctions, telles que des amendes, des peines de prison ou des travaux d'intérêt général. Dans le domaine du droit, les infractions peuvent être classées en différentes catégories selon leur nature et leur gravité. Ainsi, il est courant d'utiliser des tableaux des infractions pour regrouper les différents types d'infractions, en fonction de leur objet, de leur auteur ou de leur sanction.
Tableaux synoptiques des principales infractions
Le site Le droit criminel propose des tableaux synoptiques des principales infractions du droit criminel. Ces tableaux permettent de comprendre la structure des incriminations, en présentant les éléments constitutifs des infractions, tels que les éléments légaux, matériels et moraux. Les tableaux sont organisés par thèmes, comme les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens, les infractions contre les institutions ou encore les infractions contre les mœurs. Chaque tableau présente une liste des infractions les plus courantes, avec une brève description des éléments constitutifs de chaque infraction.
URL : ledroitcriminel.fr/la_scien...
Tableau des infractions OPJ
Le site marc.clavero.free.fr propose un tableau des infractions OPJ (Officiers de Police Judiciaire). Ce tableau regroupe les infractions qui relèvent de la compétence des OPJ, telles que les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens, les infractions contre la paix publique ou encore les infractions contre l'administration publique. Chaque infraction est présentée avec sa définition, ses éléments légaux, matériels et moraux, ainsi qu'un exemple pour illustrer la manière dont l'infraction peut être commise.
URL : marc.clavero.free.fr/index2...
Tableau résumé des infractions Fiches 23
Le site opgie.com propose un tableau résumé des infractions, qui présente les principales infractions du droit pénal spécial. Les infractions sont classées par ordre alphabétique, avec une description des éléments constitutifs de chaque infraction, tels que l'élément légal, l'élément matériel et l'élément moral. Les infractions présentées incluent des crimes comme le meurtre, le vol avec violence ou l'escroquerie, ainsi que des délits et des contraventions.
URL : www.opgie.com/cours/archive...
Infractions et classes de contraventions
Le site de la Sécurité Routière propose un tableau des infractions et des classes de contraventions liées à la sécurité routière. Le tableau présente les principales infractions en matière de conduite automobile, telles que l'excès de vitesse, l'alcool au volant, le non-respect des règles de priorité ou encore l'utilisation du téléphone portable en conduisant. Chaque infraction est associée à une classe de contravention, qui détermine la gravité de l'infraction et la sanction qui sera appliquée.
URL : www.securite-routiere.gouv....
Tableau des infractions routières et de leurs sanctions
Le site benoist-et-huellou-blanc-scp.fr propose un tableau des infractions routières et de leurs sanctions, qui présente les principales infractions en matière de conduite automobile, avec les sanctions applicables en cas d'infraction. Le tableau est organisé par catégories d'infractions, telles que les excès de vitesse, les infractions liées à l'alcool ou les infractions liées à la sécurité des passagers. Pour chaque catégorie d'infractions, le tableau présente la sanction maximale encourue.
URL : www.benoist-et-huellou-blan...
Le tableau des infractions au code de la route
Le site Permisecole.com propose un tableau des infractions au code de la route, qui présente les principales infractions en matière de conduite automobile, avec les sanctions applicables en cas d'infraction. Le tableau est organisé par catégories d'infractions, telles que les excès de vitesse, les infractions liées à l'alcool ou les infractions liées aux feux tricolores. Pour chaque catégorie d'infractions, le tableau présente la sanction maximale encourue.
URL : www.permisecole.com/code/in...
Tableau des infractions routières les plus usuelles
Le site justice.public.lu propose un tableau des infractions routières les plus usuelles, qui présente les principales infractions en matière de conduite automobile, avec les sanctions applicables en cas d'infraction. Le tableau est organisé par catégories d'infractions, telles que les excès de vitesse, les infractions liées à l'alcool ou les infractions liées aux feux tricolores. Pour chaque catégorie d'infractions, le tableau présente la sanction maximale encourue.
URL : justice.public.lu/content/d...
Annexe 1 – Tableau des infractions
Le site du Department of Justice propose un document d'information pour l'ancien projet de loi C-46, qui vise à modifier le Code criminel (infractions relatives aux moyens de transport) et à apporter des mesures de modernisation et de clarification. L'annexe 1 de ce document contient un tableau des infractions, qui présente les principales infractions en matière de conduite automobile, avec les sanctions applicables en cas d'infraction. Le tableau est organisé par catégories d'infractions, telles que les excès de vitesse, les infractions liées à l'alcool ou les infractions liées aux feux tricolores.
URL : www.justice.gc.ca/fra/jp-cj...
En somme, les tableaux des infractions sont des outils précieux pour comprendre la structure des lois et pour connaître les sanctions encourues en cas d'infraction. Selon leur nature et leur objet, ces tableaux peuvent être organisés par thèmes, par catégories d'infractions ou par classes de contraventions. Les tableaux présentés ici sont une sélection de tableaux qui couvrent les principales infractions du droit criminel, du droit pénal spécial et du code de la route.
routières
Les infractions routières sont un problème sérieux et très répandu, qui peuvent avoir des conséquences graves pour les autres usagers de la route, ainsi que pour le conducteur responsable. Il est important de comprendre quels types d'infractions sont couramment commises et les différentes conséquences pouvant résulter.
Le Code de la route définit une liste de sanctions pouvant être appliquées aux contrevenants, et qui dépendent de la gravité de l'infraction. Les sanctions peuvent aller des amendes légères à des peines d’emprisonnement sévères. Les infractions les plus courantes sont les excès de vitesse, le non-respect des feux tricolores ou des passages piétons, les dépassements interdits ou le stationnement illégal. Chacune de ces infractions peut être sanctionnée d'une amende, d'une suspension ou d'une annulation du permis de conduire.
Il est important de prendre conscience de la nécessité de respecter les règles de la route, car les conséquences peuvent être graves. Les accidents de la route sont une des principales causes de décès et de blessures aux Etats-Unis, et les infractions graves encouragent ce type de comportement.
En tant qu'usager de la route, il est important de faire preuve d'une extrême vigilance, afin d'éviter les infractions et les conséquences qui peuvent en résulter. J'ai personnellement eu des problèmes lorsque je me suis fait arrêter en allant à vive allure dans une voie de circulation limitée. L'enseignement que j'en ai tiré est que l'on doit être conscient des règles et faire preuve d'une grande prudence pour éviter ...